ITS- BOAT & YACHT ENREGISTREMENT POLONAIS

Sur la base des réglementations législatives en vigueur en Pologne, ITS a créé un formulaire pour simplifier le processus d'enregistrement des bateaux en Pologne.

Veuillez remplir notre formulaire de demande en ligne et nous l'envoyer. Après notre analyse, nous vous répondrons par une offre spéciale, accompagnée de la liste des documents qui seront nécessaires pour enregistrer votre navire dans notre registre polonais. Bien entendu, si vous avez des questions, vous pouvez également nous les poser avant de remplir le formulaire. Nous répondrons à votre courrier dans les plus brefs délais, en respectant nos heures de travail.

Nom de votre bateau *
Port d’attache en Pologne *
Type d’utilisation*
bateau de plaisance
bateau de commerce
Chantier naval *
Type de bateau*
à moteur
voilier
scooter des mers
Année de construction *
Marque du bateau *
Modèle du bateau *
Longeur (cm) *
Largeur (cm) *
Tirant d’eau (cm) *
Matériaux de coque*
PRFV
aluminium
bois
acier
caoutchouc
Nombre de personnes à bord
Déclaration de conformité CE *
Oui
Non
Nombre de coques *
Monocoque
Catamaran
Trimaran
Catégorie de conception des bateaux
A
B
C
D
Bateau construit avant le 16/06/1998
Bateau construit après le 16/06/1998
Numéro de série de coque (HIN) ejemplo: PL-PL10065LH020 14-characteres
0 (Maximum. 15 Caractères)
Type de propulsion principale *
à moteur
voilier
MOTEUR 1 – Marque *
Modèle *
Numéro de série *
Carburant *
diesel
essence
gaz
électrique
Type*
hors-bord
in-bord
Puissance ( kW)
Puissance (CV)
Ajouter autre moteur
MOTEUR 2 - Marque *
Modèle *
Numéro de série  *
Carburant*
diesel
essence
gaz
électrique
Type*
hors-bord
in-bord
Puissance ( kW)
Puissance (CV)
Ajouter autre moteur
MOTEUR 3 - Marque *
Modèle *
Numéro de série  *
Carburant*
diesel
essence
gaz
électrique
Type*
hors-bord
in-bord
Puissance ( kW)
Puissance (CV)
Le bateau est actuellement*
inscrit dans un autre registre
vous disposez d'un certificat de radiation d'un autre registre
jamais enregistré
Pays
Propriétaire(s) *
personne physique
personne juridique / Société

Personne physique

Prénom *
Nom *
Date de naissance *
Lieu de naissance *
Adresse de domicile: numéro et rue *
Code postal *
Ville *
Pays *
Numéro de carte d’identité ou de passeport *
Ajouter autre propriétaire

Propriétaire 2

Prénom *
Nom *
Date de naissance *
Lieu de naissance *
Adresse de domicile: numéro et rue *
Code postal *
Ville *
Pays *
Numéro de carte d’identité ou de passeport *
Ajouter un autre propriétaire

Propriétaire 3

Prénom *
Nom *
Date de naissance *
Lieu de naissance *
Adresse de domicile: numéro et rue *
Code postal *
Ville *
Pays *
Numéro de carte d’identité ou de passeport *
Ajouter autre propriétaire

Propriétaire 4

Prénom *
Nom *
Date de naissance *
Lieu de naissance *
Adresse de domicile: numéro et rue *
Code postal *
Ville *
Pays *
Numéro de carte d’identité ou de passeport *

Personne juridique / Société

Nom *
NIF/ CIF *
Siège social : numéro et rue *
Code postal *
Ville *
Pays *

Associés

Premier associé *
Deuxième associé
Troisième associé
Quatrième associé
Opérateur de bateau/ Armateur
personne physique
persona juridique / Société
Armateur*
le même que le propriétaire
autre

Personne physique 

Prénoms *
Nom *
Date de naissance *
Lieu de naissance *
Adresse de domicile: numéro et rue *
Code postal *
Ville *
Pays *
Numéro de carte d’identité ou de passeport *
Armateur*
le même que le propriétaire
autre

Personne juridique / Société

Nom *
NIF/ CIF *
Siège social : numéro et rue *
Code postal *
Ville *
Pays *

Associés

Premier associé *
Deuxième associé
Troisième associé
Quatrième associé
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votre numéro de téléphone *
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    Je confirme par la présente les informations ci-dessus et déclare être conscient(e) de ma responsabilité pénale pour la déclaration de fausses informations.